Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DRAPO 92
Numéro de dépôt :
1575503
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
09/02/2000
Présentation de la marque DRAPO 92
Déposée le 9 février 1990 par HATEM CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « DRAPO 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DRAPO 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAPO 92 est expirée depuis le 9 février 2000.
HATEM CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30